CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Préambule :La société FACTORY JEANS est en charge de l’exploitation du site marchand Internet de la société FACTORY JEANS dont le siège est à BELFORT 90000, immatriculée au RCS de BELFORT sous le N° de TVA FR 01801922147.
La mission de FACTORY JEANS porte notamment sur les activités de vente, de gestion des commandes et de promotions des ventes.
ENTRE :
La société FACTORY JEANS,
société par actions simplifiée au capital de 4 000 €
siège social à BELFORT, Centre commercial des 4AS, BELFORT 90000
immatriculée au RCS de BELFORT sous le n° 801 922 147
ET
Toute personne physique, majeure et ayant la capacité de s'engager, non commerçante, exclusivement domiciliée en FRANCE Métropolitaine, Belgique, Luxembourg et D.O.M. effectuant un achat de produit sur le site.
Pour l’application des présentes, il est convenu que le Client et FACTORY JEANS seront dénommés les « Parties » et individuellement dénommés la « Partie ».
Les présentes conditions (ci-après les « conditions générales de vente ») régissent les ventes de produits griffés DES MARQUES réalisées par FACTORY JEANS depuis le Site.
La société FACTORY JEANS se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de ventes en publiant une nouvelle version sur le Site. Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de la commande par le Client. Toute commande d’un produit proposé sur le Site implique l’adhésion pleine et entière du Client aux conditions générales de vente en vigueur au moment de la passation de sa commande.
ARTICLE 1 : OBJET
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les produits sont vendus par FACTORY JEANS au Client. Elles règlent ainsi les différentes étapes de réalisation de la vente : depuis la passation de la commande par le Client à la livraison du produit.
ARTICLE 2 : PRODUITS
Les produits proposés à la vente par FACTORY JEANS sont ceux qui figurent sur le Site au jour de sa consultation, dans la limite des stocks disponibles.
Les photographies illustrant les produits ne sont pas contractuelles, chaque produit fait par ailleurs, l’objet d’une fiche descriptive.
FACTORY JEANS s’engage à livrer des produits conformes aux dispositions européennes relatives à la sécurité et à la santé des personnes, et notamment à la législation sur les substances chimiques réglementées.
Des indications sur la disponibilité des produits sont fournies à l'acheteur au moment de la passation de sa commande.
ARTICLE 3 : PRIX
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison.
La société se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.
Les frais de livraison sont communiqués au Client sur le récapitulatif de la commande avant validation de cette dernière ; ils sont exprimés toutes taxes comprises, sauf offre particulière. Ces frais sont à la charge du Client et sont facturés en supplément du prix de vente des produits.
Le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé après livraison et réception des produits par le Client.
Le montant de la TVA est celui applicable en France au jour de la validation de la commande.
ARTICLE 4 : COMMANDE ET PAIEMENT DES PRODUITS
4.1 Passation de la commande
Après avoir créé son compte;
Etape 1 : le client sélectionne les produits de son choix
Etape 2 : le client vérifie le contenu de son panier, il peut alors modifier sa commande (produit, taille, couleur, quantité).
Etape 3 : le client confirme sa commande et saisit les coordonnées relatives aux adresses de livraison et de facturation, en acceptant les conditions générales de vente.
Etape 4 : Saisie des coordonnées bancaires
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou en ESPÈCE en boutique.
Le Client devra saisir son numéro de carte bancaire, sa date de validité ainsi que les 3 numéros du cryptogramme visuel présent au dos de sa carte.
Si le paiement est accepté, le Client sera redirigé vers un écran de confirmation de commande sur le site.
En cas d’échec de règlement, le Client dispose jusqu'à 3 tentatives pour saisir à nouveau ses coordonnées bancaires. Au bout du 3ème refus, le Client sera redirigé sur le site vers un écran lui signifiant le refus de paiement. Le Client sera alors invité à contacter le service clientèle de FACTORY JEANS pour en connaître les raisons.
4.2 Confirmation de la commande
Dès l’acceptation du paiement du Client, le Client recevra un courrier électronique de confirmation de sa commande. La confirmation rappellera l’ensemble des articles commandés, l’adresse de facturation et de livraison, soit au plus tard dans les dix (10) jours ouvrés qui suivent.
La validation de la commande par le Client et la confirmation de commande envoyée au Client par courrier électronique par FACTORY JEANS suite à l’acceptation du paiement valent conclusion d’un contrat de vente entre les Parties et acceptation des conditions générales de vente.
Le Client ayant effectué une commande aura la possibilité d’imprimer sa facture en se connectant sur le Site dans l’espace suivi de commande prévu à cet effet.
FACTORY JEANS se réserve le droit de ne pas valider la commande si le Client est l’auteur de réclamations anormales ou abusives, commandes anormales au regard des quantités commandées, échanges et retours anormaux ou abusifs, si le prix des produits de la commande est manifestement erroné et en cas de litige existant avec le Client.
Le service client de la société FACTORY JEANS est à la disposition du Client pour toutes questions relatives à sa commande. Le service client est disponible par email et par téléphone de 9h30 à 19h du lundi au samedi. Les contacts du service client sont mis à disposition dans l'espace compte du client.
4.3. Paiement
Le prix des produits achetés est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client.
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard) au moment de la validation de la commande par le Client.
La demande d’autorisation du prélèvement de la carte est effectuée au moment de la validation de la commande sur le Site, sauf en cas d’indisponibilité des serveurs. FACTORY JEANS se réserve le droit de procéder à une nouvelle demande d’autorisation de prélèvement dans le cas où la première n’aurait pas pu aboutir pour cause d’indisponibilité des serveurs.
Dans l’hypothèse d’un défaut de paiement, d’une adresse erronée ou tout autre problème sur le compte du Client, FACTORY JEANS pourra bloquer la commande du Client jusqu’à résolution dudit problème.
En cas d’utilisation frauduleuse de sa carte bancaire sur le Site, le Client est invité à contacter FACTORY JEANS.
Le service client est disponible par email et par téléphone de 9h30 à 19h du lundi au vendredi. Les contacts du service client sont mis à disposition dans l'espace compte du client.
Les transactions effectuées sur le Site sont sécurisées par le système de paiement du partenaire de FACTORY JEANS, la banque Banque Populaire.
Toutes les informations échangées pour traiter le paiement sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer). Ces données ne peuvent être ni détectées, ni interceptées ni utilisées par des tiers. A aucun moment les données financières du Client ne transitent sur le système informatique de FACTORY JEANS.
4.4. Archivage de la commande
La confirmation de commande est enregistrée sur les registres de FACTORY JEANS, eux-mêmes conservés sur un support fiable et durable. Le Client accepte que la confirmation de commande soit considérée comme preuve des relations contractuelles intervenues entre les Parties.
ARTICLE 5 : LIVRAISON
FACTORY JEANS livrera les commandes accompagnées d’un bon de livraison dans un délai maximum de quatorze (14) jours pour une livraison à destination de la FRANCE Métropolitaine, Belgique, Luxembourg à compter du jour suivant le paiement de la commande.
En cas de dépassement du délai de livraison excédant sept (7) jours et non justifié par un cas de force majeure, le Client pourra demander la résolution de la vente et obtenir dans un délai maximum de quatorze (14) jours le remboursement des sommes versées à l'occasion de la vente. Le remboursement sera effectué sous 30 jours ouvrés.
A l’expédition de la commande chaque colis possède un code de traçabilité qui est envoyé par email au Client pour lui permettre de suivre son envoi sur les sites des prestataires transporteurs concernés.
Les livraisons se font avec le service Colissimo de la poste à l'adresse indiquée par le client ou en point relais avec Mondial Relay ou Relais Colis selon le choix demandée.
ARTICLE 6 : DROIT DE RÉTRACTATION
Le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours ouvrés à compter de la date de réception de sa commande, pour retourner les produits commandés, sans justification ni pénalités.
Le Client peut exercer ce droit en envoyant un formulaire de rétractation avec le retour de sa commande par email via notre formulaire de contact, en précisant ses nom, prénom, email et adresse postale :
MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du/des (*) bien(s) ci-dessous :
Commandé le (*) /reçu le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
(*) Rayez la mention inutile.
Dans le cadre d'un retour, les produits ne doivent pas avoir été portés et doivent se trouver dans leur emballage d'origine.
PROCEDURE DE RETOUR
Vous avez quatorze (14) jours à compter de la réception de votre colis pour nous le retourner (cachet de la Poste faisant foi).
Pour retourner un article, vous devez :
Les marchandises renvoyées doivent être neuves, avec les étiquettes et dans l’emballage d’origine.
Pour faire l’objet d’un retour, les articles doivent être retournés dans leurs états d’origine sous un délai de 15 jours à réception de la commande. Les articles ne doivent avoir été ni portés, ni lavés et doivent être dans un état permettant de les revendre.
Les articles retournés ou échangés doivent être accompagnés des étiquettes, ainsi que de tout accessoire et manuel d’utilisation correspondant. Aucun remboursement ou échange ne sera effectué si les articles retournés sont incomplets, endommagés ou souillés.
Attention : Les articles ne doivent pas avoir été portés et doivent se trouver dans leur emballage d’origine. Pour la bonne prise en compte de votre colis par notre Service Retour, n’oubliez pas de joindre à votre colis, votre bon de retour ainsi que le motif du renvoi.
Politique de remboursement : Une fois votre article réceptionné par le Service Retour, nous créditons votre compte bancaire du montant de l'article retourné, dans un délai de 30 jours ouvrés.
Aucun retour ne sera accepté sans respect de cette procédure.
Les risques et frais de retour sont à la charge exclusive du client (hors applications des garanties de non-conformité de l’article 7).
Il est fortement conseillé d'effectuer vos retours avec traçabilité et assurance ainsi que contre signature, quelque que soit
le transporteur choisi.
Sous réserve des conditions ci-dessus rappelées, FACTORY JEANS remboursera le montant TTC de la commande au Client (prix du produit et frais de livraison) hors frais de retour. Le compte bancaire du Client sera crédité dudit montant, dans les trente (30) jours à compter de la réception des produits par FACTORY JEANS.
ARTICLE 7 : GARANTIES
Les produits fournis par le Vendeur bénéficient de plein droit et sans paiement complémentaire, indépendamment du droit de rétractation, conformément aux dispositions légales :
- de la garantie légale de conformité, pour les produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande,
- de la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation.
Il est rappelé que dans le cadre de la garantie légale de conformité, le Client :
- Bénéficie d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien pour agir à l’encontre du Vendeur ;
- La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale pouvant éventuellement couvrir le Produit.
Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés Produit conformément à l’article 1641 du Code Civil ; dans ce cas, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code Civil.
Afin de faire valoir ses droits, le Client devra retourner sa commande à l’adresse indiquée sur l'étiquette de retour mise à disposition dans son compte client, suite à chaque demande de retour effectué sur son compte. Les produits affectés d’un défaut dans l'état dans lequel ils ont été reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...) et accompagnés de la facture.
Le Client pourra télécharger une étiquette de retour prépayée en suivant la procédure figurant dans l’article 6 ou contacter le Vendeur par lettre ou e-mail afin d’obtenir une étiquette de retour prépayée.
Lorsque les produits sont non-conformes à la commande ou affectés d’un défaut, le client se verra proposer :
- l’envoi d’un avoir, du montant de l'article retourné.
ou
- le remboursement du montant de l'article retourné, au plus tard dans les trente (30) jours à compter de la date d’envoi de la notification de la confirmation de la non-conformité par le service Client de FACTORY JEANS.
Les commandes réglées en partie ou en totalité grâce à un bon d’achat ou de réduction feront l’objet d’un nouveau bon d'achat ou de réduction.
La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation, d'utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d'entretien de la part du Client, comme en cas d'usure normale du produit, d'accident ou de force majeure.
ARTICLE 8 : DONNEES PERSONNELLES
La société recueille un certain nombre d'informations nécessaires au traitement des commandes.
Ces données sont non seulement nécessaires au traitement de la commande du Client par FACTORY JEANS, mais aussi pour communiquer au Client des informations sur la marque, sur le Site ou lui faire bénéficier d’offres commerciales, si le Client l’accepte en validant sa commande et en créant son compte client.
Les informations sont strictement confidentielles et sont mentionnées par un astérisque (*) lorsqu’elles sont nécessaires pour FACTORY JEANS.
Suite à toute injonction des autorités légales ou afin de défendre ses droits ou ceux de ses employés, clients ou toute autre personne, FACTORY JEANS pourra communiquer ces données aux organismes et autorités légalement habilités.
La société FACTORY JEANS s’engage à prendre toutes précautions utiles pour assurer la sécurité de ses fichiers et la protection de son système informatique, et empêcher notamment que les informations personnelles du Client soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Les informations personnelles du Client sont envoyées et stockées chez l’hébergeur du site.
Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978, telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, le Client bénéficie d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression aux données le concernant.
Le Client peut exercer ce droit en envoyant un courrier à l'adresse suivante ou par email via notre formulaire de contact ou par téléphone au : +33 (0)9 54 88 26 03 (du lundi au vendredi de 9h à 19h)
Le Client peut également modifier ses coordonnées personnelles depuis son espace client en s’identifiant à l’aide de son adresse électronique et de son mot de passe.
ARTICLE 9 : COOKIES
Afin de traiter la commande du Client, et dans le but de mieux connaître ses besoins et de personnaliser les services proposés sur le Site, FACTORY JEANS fait usage de cookies.
Le cookie est un fichier informatique, stocké sur le disque dur du micro-ordinateur du Client qui a pour but de signaler son passage sur le Site.
Les cookies mémorisent, le temps de visite du Client sur le Site, son identité (connue grâce à son adresse électronique et à son mot de passe) et le contenu de son panier. Une fois le Client déconnecté du Site, ces informations sont mémorisées pendant trente (30) jours avant d’être définitivement effacées.
Le Client peut s’opposer à l'enregistrement des cookies en configurant son navigateur Internet. Il perd alors toute personnalisation du service qui lui est proposé sur le Site.
ARTICLE 10 : LIMITATION DE RESPONSABILITE
La passation de commande sur le Site implique la connaissance et l'acceptation des procédures en vigueur sur le réseau Internet notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse, de connexion, les interrogations ou transferts d'information, les risques de coupure, les risques de contamination par virus circulant sur le réseau et de manière générale tous les risques liés à l'utilisation du réseau Internet.
La société FACTORY JEANS ne saurait donc en aucun cas être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une mauvaise utilisation ou d'incident lié à l'utilisation de l'ordinateur, de l'accès à Internet, de la maintenance ou du dysfonctionnement des serveurs, de la ligne téléphonique ou de toute autre connexion technique, la connexion du Client au Site se faisant sous son entière responsabilité.
ARTICLE 11 : FORCE MAJEURE
La société FACTORY JEANS ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre de la commande passée par le Client, si cette non-exécution est provoquée par un événement constitutif d’un cas de force majeure telle que définie par le droit positif.
Dans une telle hypothèse, FACTORY JEANS informera le Client de la survenue d’un tel évènement dans un délai de trois (3) jours francs suivant sa survenance, par courrier électronique.
Passé un délai de 1 (un) mois, et dans l’hypothèse ou l’évènement constitutif d’un cas de force majeure persisterait, la commande sera annulée et fera, le cas échéant, l’objet d’un remboursement de FACTORY JEANS sur la carte bancaire ayant servi à la passation de la commande dans un délai maximum trente (30) jours.
ARTICLE 12 : DROIT APPLICABLE - MEDIATION
Les conditions générales de vente sont exécutées et interprétées conformément au droit français.
En cas de litiges le Client s’adressa par priorité à FACTORY JEANS pour obtenir une solution amiable et à défaut d’entente, les Tribunaux de droit commun seront seuls compétents.
Toute question ou réclamation relative à la commercialisation des produits par FACTORY JEANS à un Client doit être soumise par email via notre formulaire de contact ou par téléphone au :
+33 (0)9 54 88 26 03 (du lundi au vendredi de 9h à 19h)
Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, dans un délai d’un an à compter de sa réclamation écrite, le consommateur, sous réserve de l’article L.152-2 du code de la consommation, a la faculté d’introduire une demande de résolution amiable par voie de médiation, auprès de FACTORY JEANS.
ARTICLE 13 : DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
La société FACTORY JEANS est propriétaire et détient les droits d’usage sur toutes les photos et images du site. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation des photos et images du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société FACTORY JEANS. Toute exploitation non autorisée des photos ou images du site sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.